Formation identitovigilance | Programme & Enjeux (2023)

Un grand nombre de patients sont soignés dans les établissements de santé chaque jour.

Une mauvaise identification peut entraîner des conséquences graves comme un retard de prise en charge, des informations erronées voir une erreur de diagnostic ou de traitement. 

Une bonne identification est un élément essentiel dans le parcours de soin pour s’assurer que le bon soin est prodigué au bon patient.

Suivre une formation identitovigilance permet aux professionnels de santé de maîtriser les mesures mises en place pour participer à la sécurité des soins.

identitovigilance

Qu’est-ce que l’identitovigilance ?

On appelle identitovigilance l’ensemble des mesures mises en place pour identifier un patient de manière fiable. L’objectif est de sécuriser les données de santé pour assurer la prise en charge à toutes les étapes du parcours de soins.

L’identification exacte du patient est la première étape d’un processus qui dure pendant toute la prise en charge, notamment lors des moments-clés : la préadmission, l’admission, le séjour, les examens complémentaires, les transferts, la facturation et la clôture du dossier.

Il s’agit d’un élément transversal, quel que soit le service où est accueilli le patient, sa pathologie, son parcours…

L’objectif de la identitovigilance est de mettre en œuvre un système de surveillance et de gestion des risques et des erreurs en lien avec l’identification des patients.

Quelles sont les conséquences d’une identification erronée ?

En cas de mauvaise identification d’un patient, les risques sont nombreux, avec différents niveaux de gravité :

  • administration de soins non appropriés
  • retard de prise en charge
  • erreur de diagnostic
  • erreur de thérapeutique
  • échanges d’informations non fiables entre professionnels de santé
  • enregistrement de données de santé dans d’autres dossiers de patients
  • création de doublon de dossier patient
  • erreur de facturation

La responsabilité de l’établissement et des professionnels peut être mise en cause lors d’une erreur d’identification.

Comment maîtriser l’identification d’un patient ?

Des mesures sont mises en œuvre pour fiabiliser les données d’identification d’un usager et sécuriser le parcours de soin.

L’identité nationale de santé (INS)

Pour assurer une transmission fiable des données d’identité d’un patient, il est impératif que les données d’identification soient normalisées. Un usager du système de santé doit être identifié de la même façon par tous les professionnels et établissements.

Ainsi, depuis le 1er janvier 2021, il existe une identité nationale de santé (INS).

L’INS est constitué avec les éléments suivants :

  • le matricule INS qui correspond au NIR (Numéro d’Inscription au Répertoire de l’INSEE) ou au NIA (Numéro d’Immatriculation d’Attente) ;
  • les traits INS : le nom de naissance, le ou les prénom(s), le sexe, a date de naissance, le code INSEE du lieu de naissance ;
  • l’identifiant de l’organisme qui a attribué l’INS.
interet identitovigilance

Le référentiel national d’identitivigilance (RNIV)

Le RNIV concerne l’ensemble des acteurs de santé, y compris les professionnels de la médecine de ville. Il fixe les règles concernant tous les intervenants.

>> télécharger le référentiel national d’identitovigilance (RNIV) du ministère des Solidarités et de la Santé et de l’Agence du numérique en santé (Juin 2021).

>> télécharger le référentiel nationale d’identitovigilance en établissement de santé du ministère des Solidarités et de la Santé et de la Direction générale de l’offre de soins (Juin 2022).

Les textes réglementaires de l'identitovigilance

  • Décret n° 2017-412 du 27 mars 2017  relatif à l'utilisation du numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques comme identifiant national de santé
  • Arrêté du 27 mai 2021 portant approbation des modifications apportées au référentiel « Identifiant national de santé 

À qui est destinée une formation identitovigilance ?

Les acteurs concernés par l’identitovigilance sont l’ensemble des professionnels de santé assurant la prise en charge des patients dans les établissements de soins et tout autre professionnel amené à intervenir sur les données des usagers.

Concrètement, il s’agit, par exemple :

  • Des médecins, pharmaciens, sage-femmes et dentistes
  • Des professionnels paramédicaux : infirmiers, aide-soignants, kinésithérapeutes, psychologues…)
  • Des assistants médicaux
  • Des ambulanciers et brancardiers
  • Des personnels médico-techniques
  • Des travailleurs sociaux
  • Des agents administratifs
  • Des intervenants extérieurs comme les sociétés de prises de rendez-vous ou les développeurs de solutions informatiques

L’identitovigilance et le patient

Il faut savoir que le patient a également un rôle essentiel à jouer dans le processus d’identitovigilance. Ils aident à leur propre identification.

>> L’AP-HM a publié une série de recommandations à suivre.

Quels sont les objectifs d’une formation identitovigilance ?

Suivre une formation à l’identitovigilance permet de

  • participer à la démarche globale d’amélioration de la qualité grâce à la sécurisation du parcours de soins ;
  • diminuer le risque d’erreur d’identité ;
  • agir en prévention pour éviter les mauvaises identifications ;
  • identifier les responsabilités.

Les pré-requis pour suivre une formation identitovigilance

Pour les professionnels travaillant en établissement de soins ou en établissement médico-social, aucun prérequis n’est exigé pour suivre une formation identitovigilance.

Quelles sont les méthodes pédagogiques utilisées ?

La formation identitovigilance est composée de cours théoriques et d’exercices d’application (QCM, cas pratiques, etc.).

Quel est le programme d’une formation identitovigilance ?

Le programme d’une formation identitovigilance aborde les notions suivantes :

  • les enjeux de l’identitovigilance
  • le fonctionnement de l’identitovigilance
  • le cadre réglementaire et les enjeux juridiques
  • les solutions de l’OMS et de la DGOS
  • la prévention et la gestion des risques
  • les rôles de chaque intervenant
  • le processus d’identification des patients
  • la réalisation de l’identification d’un patient
  • l’identifiant national de santé et sa composition (INS)
  • la mise en place d’une identitovigilance dans son propre établissement de soins
  • la sensibilisation du personnel hospitalier

Quelle est la durée d’une formation à l’identitovigilance ?

Une formation identito vigilance dure généralement une journée (7 heures).

Combien coûte une formation identitovigilance ?

Le prix d’une formation identito-vigilance est en moyenne de 690 € TTC.

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